Fraude aux vins en vrac : quand le bordeaux vient d’Espagne

Un arnaqueur dévoile rarement ses secrets, surtout s'il a fait l'objet d'une condamnation pénale. Mais il est vrai que le négociant en vins français Jean-Sébastien Laflèche n’est pas un fraudeur comme les autres. Travaillant dans le secteur vinicole depuis l'âge de 18 ans, il connaissait déjà toutes les ficelles du métier lorsqu’il a pris la tête de la plus grande escroquerie aux vins de l'histoire de Bordeaux.

En janvier 2023, cet homme de 57 ans a été condamné par un tribunal de Bordeaux, avec quatre autres personnes, pour une fraude de grande envergure consistant à faire passer des millions de litres de vin espagnol bon marché pour du vin français, qu'il s'agisse de vin de table ou d'appellations bien connues, comme le margaux et le médoc.

Jean-Sébastien Laflèche a écopé de deux ans d'emprisonnement, dont un avec sursis. Il a purgé sa peine résiduelle, soit un an, sous bracelet électronique et n’a donc pas passé un seul jour en prison. 

Dans une interview accordée à Voxeurop, il indique n’avoir eu aucune difficulté à organiser l’affaire. “Il suffit d'acheter du vin espagnol en vrac et de le mélanger. Ensuite, vous travaillez avec une grande cave, vous décrochez un contrat avec une grande chaîne de magasins ou de supermarchés et vous leur vendez des bouteilles étiquetées ‘Vin de France’”, explique le Français, qui a également été condamné à une amende de 235 000 euros avec interdiction de travailler dans le secteur vinicole pendant cinq ans. De toute façon, ajoute-t-il, “comment voulez-vous qu'un distributeur se rende compte qu’il s'agit d'un vin trafiqué ?”

L'escroquerie s'est déroulée entre 2014 et 2016 – une période de mauvaises récoltes – et a totalisé non moins de 34 587 hectolitres de vin espagnol en vrac, soit l'équivalent d'environ 4,5 millions de bouteilles. Le vin contrefait était ensuite vendu à des magasins et à des restaurants, non seulement en France mais aussi dans toute l'Europe et plus loin encore, par un producteur de vin de Bordeaux qui s’était fait le complice de Laflèche.

Un rapport de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV) constate les faibles rendements des vignobles, désormais très courants au sein de l’UE, notamment du fait des mauvaises conditions météorologiques observées ces dernières années, en particulier en France. L’année dernière, la production de vin dans l'Union européenne a atteint son niveau le plus bas depuis 2017, soit 146,5 millions d'hectolitres, selon les données de la Commission européenne.

Mais la France n'est pas la seule à faire face au problème du vin de contrefaçon. Une analyse réalisée par Voxeurop et des entretiens menés auprès d’experts en vin montrent dans quelle mesure l’Italie et l’Espagne sont également confrontées à la pratique qui consiste à mélanger le vin en vrac de façon illégale, tandis que le Portugal reste très vigilant face à cette menace.

Selon les professionnels du secteur, du fait du manque de suivi de la production de vin en Europe, conjugué à l'aggravation du changement climatique qui pèse sur les rendements, les cas de fraude se multiplient, causant un préjudice aux exploitants légitimes et de la déception chez les consommateurs partout dans le monde.

Les dessous de l’escroquerie

La fraude a vu le jour en 2013, après qu'une faible niveau de récolte ait suscité des inquiétudes chez un courtier en vins, Michel Gilin, alors Directeur commercial du Cellier Vinicole du Blayais (CVB), une ancienne filiale des Vignerons de Tutiac – la plus importante coopérative viticole de la Gironde – qui produit du vin dans le cadre d’un partenariat avec 520 vignerons couvrant 5 400 hectares de vignobles. 

Confronté à une pénurie de raisins, Michel Gilin a alors demandé à Jean-Sébastien Laflèche, l’un de ses contacts dans le métier, d’organiser la fraude via la société holding de ce dernier, Solution Logistique, la société de logistique MET et la société de négoce de vins Defivin. 

Le trafic, piloté par Jean-Sébastien Laflèche, comptait deux circuits distincts : le vin espagnol en vrac passait la frontière dans des camions citernes et était livré à Bordeaux, où il était ensuite mis en bouteille et étiqueté “Vin de France” avant d'être vendu. 

Jean-Sébastien Laflèche falsifiait les documents commerciaux et de transport exigés par les douanes françaises, ce qui permettait aux transporteurs de justifier l'origine et la nature du vin en cas de contrôle. 

“Absence totale de traçabilité”

Le vin en vrac était produit à partir des mêmes cépages que ceux cultivés à Bordeaux, ou à partir de cépages présentant un profil aromatique et gustatif similaire, ce qui permettait à Michel Gilin de répondre aux demandes des clients CVB – du moins sur le papier – qui souhaitaient acheter des vins de France et des crus de Bordeaux.

Les bouteilles contenant du vin de contrefaçon étaient commercialisées en marge d’une autre activité de vente, apparemment légitime. Ce système donnait lieu à une “absence totale de traçabilité du vin”, tel qu’indiqué par les douanes françaises dans un courrier adressé en 2019 au tribunal de Bordeaux dans le cadre de l'affaire.

C’est un inspecteur des impôts français qui a finalement découvert le pot aux roses, après avoir identifié des incohérences dans la déclaration d’impôt de Jean-Sébastien Laflèche.

Michel Gilin a été condamné à 20 mois de prison pour son implication dans la fraude – comme Jean-Sébastien Laflèche, il n’a pas passé un seul jour en prison, la moitié de sa peine ayant été assortie d'un sursis et l'autre moitié ayant été purgée sous bracelet électronique. Il a, par ailleurs, écopé d’une amende de 200 000 euros et d’une interdiction de travailler dans le secteur vinicole pendant cinq ans.

Trois complices de Michel Gilin et de Jean-Sébastien Laflèche ont été condamnés à des peines avec sursis et à des amendes moins élevées.

Avant sa condamnation en 2023, Jean-Sébastien Laflèche avait déjà eu affaire à la justice dans le cadre d’une escroquerie au vin. 

Le dernier scandale en date avait fait les gros titres en France, du fait de son audace et de son ampleur, mais il semble qu'il ne s'agisse pas d'un incident isolé. La falsification de documents et de certifications dans des cas présumés de fraude concernant du vin espagnol en vrac fait actuellement l'objet d'enquêtes dans d'autres pays européens, ce qui inquiète les clients quant à l'origine des bouteilles qu'ils achètent et qu'ils consomment.

Changement climatique et hausse des coûts

La fraude liée au vin remonterait à la Rome antique. Plus récemment, les mauvaises récoltes enregistrées en France, en Allemagne et au Portugal l’année dernière laissent à penser que des bouteilles de contrefaçon circuleraient sur le marché européen.

“Avec les faibles rendements dus à la sécheresse, les producteurs [espagnols] sont tentés de commettre des actes contraires à la législation sur le vin, ce qui doit être condamné”, explique Josep Marrugat, Responsable de la Viticulture au Syndicat agricole catalan Unió de Pagesos. 

À l'heure où l'industrie met en garde contre l'augmentation constante des coûts de production et la baisse de la consommation en Europe, due en partie à la crise du coût de la vie, les entreprises vinicoles et les embouteilleurs se tournent de plus en plus vers le vin en vrac, moins cher, pour tenter de réduire leurs coûts et d'augmenter leurs marges. 

En Italie, un récent documentaire diffusé sur la chaîne de télévision nationale RAI révèle que des entreprises de la région de Toscane ont importé du vin en vrac pour répondre à la demande car les récoltes de raisin étaient inférieures à la moyenne, comme cela a été le cas pour le Cellier Vinicole du Blayais où travaillait Michel Gilin. Selon le documentaire, ce vin a été ensuite vendu, de manière frauduleuse, sous une appellation “Vin de Toscane”, notamment le chianti, au marché noir. 

“Acheter du papier”

Confrontés à la concurrence de vins moins chers, les producteurs de vin portugais disposant de stocks excédentaires de vin rouge ont exprimé leur inquiétude quant à la manière dont les entreprises vinicoles utilisent le vin espagnol en vrac. Du vin blanc espagnol en vrac, provenant des régions de Castille-La-Manche, d'Estrémadure et de Valence, a été vendu au prix dérisoire de 40 centimes d’euro le litre en 2024, selon les coopératives.

Castille-La-Manche, la plus importante région vinicole au monde, fournit environ un tiers du vin en vrac à l’échelle mondiale, qui est exporté principalement vers l'Allemagne, la France, l'Italie et le Portugal. Ce vin en vrac est utilisé pour produire des mélanges de vin mousseux et de vin blanc, ainsi que des boissons à base de vin.

En Espagne, au Portugal et en Italie, des rapports font état de manipulations de documents visant à gonfler les rendements en raisins et les volumes de production afin de faciliter le mélange illicite de vins en vrac bon marché avec des vins d’appellation.

Josep Marrugat explique que ce type de falsification – également appelée “acheter du papier” en Italie et en Espagne – consiste, pour les entreprises vinicoles souffrant de pénuries, à acheter du raisin ou du vin d'ailleurs pour compenser les faibles rendements et à falsifier les documents afin d’augmenter artificiellement leur volume de production et masquer les importations.

Le Portugal en état d’alerte

La lutte contre ce type d’escroquerie présente un véritable défi, non seulement en raison de l'ingéniosité des individus et des réseaux de fraudeurs impliqués, mais aussi du fait des vulnérabilités systémiques, comme l’affirment des personnes bien informées. On peut craindre que la superficie officielle des terres enregistrées pour les appellations de vignobles ne corresponde pas au nombre réel de vignes produisant du vin, ce qui accroît le risque de fraude.

Au Portugal, Sara Silva, Présidente de la Commission des vins de l'Algarve, un organisme régional de réglementation des vins, craint que le Registre officiel des vignobles du pays ne soit obsolète. “Il se peut que les données de l'Institut portugais du vin et de la vigne (IVV) concernant la superficie de vignes enregistrées ne corresponde pas à la réalité, car elles ne sont pas régulièrement mises à jour. Si un producteur de vin arrache certaines de ses vignes enregistrées et les remplace par une plantation d'avocats, par exemple, il dispose alors de moins de vignes que ce qui est officiellement enregistré”, précise-t-elle à Voxeurop.

“Dans ce cas, le producteur peut faire venir des raisins d’ailleurs. Ainsi, ses niveaux de production pourraient correspondre à la superficie de vignes enregistrées à son nom”, ajoute Silva.

À ce jour, aucune fraude n'a été constatée dans l'Algarve, mais Sara Silva indique suivre de près les déclarations de rendements faites par les producteurs. 

En avril de l'année dernière, l’Association portugaise des vins d’appellation – Andovi – a déclaré qu'elle soupçonnait de grandes entreprises portugaises de mélanger illégalement du vin espagnol avec des vins d'appellation portugaise dans les principales régions vinicoles du pays, le Douro et l'Alentejo. 

Bernardo Gouvêa, Président de l'IVV au Portugal, insiste sur le fait qu'un contrôle approfondi des rendements et de la zone de production a été mis en place en 2024. “Un vignoble qui produit en moyenne 10 000 kilos par hectare ne peut pas déclarer 30 000 kilos par hectare”, indique Bernardo Gouvêa.

La plus importante fraude au vin en Europe

La pratique consistant à mélanger du vin en vrac bon marché avec du vin provenant d'appellations protégées dans l'UE est l'une des formes les plus courantes de fraude liée au vin en Europe, selon Sicpa, une entreprise technologique suisse qui fournit des encres de sécurité pour les devises, entre autres services. 

Cette question est au cœur de la plus grande affaire de fraude au vin en cours en Europe, qui fait l'objet d'une enquête judiciaire auprès d’un tribunal de la ville de Reus, en Catalogne.

Les directeurs de la société vinicole Reserva de la Tierra auraient mené des activités criminelles en marge de leur activité légale, ses filiales étant accusées d'avoir utilisé du vin espagnol en vrac pour produire entre neuf et dix millions de bouteilles de vin contrefait par an entre 2019 et 2021.

L'affaire a débuté fin 2021, lorsque trois appellations protégées – connues sous le nom de Dénominations d’Origine (DO) en Espagne – ont intenté une action en justice contre l'entreprise pour suspicion de fraude. Suite à une descente de la police catalane dans les locaux de l’entreprise en octobre 2021, 752 000 bouteilles de vin en vrac faussement étiquetées en tant qu'appellation, ainsi que 3,2 millions de fausses étiquettes de vin, ont été saisies. La police catalane a déclaré qu’elle détenait des documents indiquant que l'entreprise louait des cuves à vin dans la région de Castille-La-Manche et que Reserva de la Tierra avait commandé 81,4 millions de fausses étiquettes de certification entre 2017 et 2021.

En novembre 2022, le juge chargé de l'affaire a fixé une caution de 65 millions d'euros à l’encontre de six prévenus, dont les directeurs et les employés de la société Reserva de la Tierra. L’entreprise a nié les allégations de fraude.

Dans le cadre d'un autre scandale, le Président du Conseil des vins de l'appellation DO Vinos de Madrid, Antonio Reguilón, a démissionné en juin dernier, après avoir déclaré que les entreprises vinicoles de l'appellation commettaient des fraudes en important des raisins de qualité médiocre de régions situées en dehors de la zone de production protégée. 

Lutter contre la “francisation” du vin

En France, les autorités affirment avoir renforcé les contrôles douaniers dans les caves situées dans le sud du pays suite à une série de fraudes impliquant du vin espagnol en vrac, notamment la production d'environ 30 000 hectolitres de faux rosé de Provence, selon les informations publiées par le journal Le Parisien en 2018. 

En 2020, le gouvernement français a adopté une loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires qui impose aux bars et aux restaurants d’indiquer l'origine du vin qu'ils vendent. 

Le Portugal envisage d'introduire une législation similaire cette année, selon Bernardo Gouvêa de l'IVV.

Le vin espagnol en vrac est souvent comparé à la production et à la commercialisation de l'huile d'olive, parfois vendue sous une appellation italienne, même si elle provient d'Espagne et du Portugal. Face à la prolifération, dans les bars et restaurants portugais, de vins en caisse moins chers, souvent remplis de vins espagnols, les producteurs de vin portugais s'inquiètent de la fraude à la consommation. Ces vins sont légalement étiquetés comme des vins en provenance de l'UE, mais leur emballage peut laisser penser qu'il s'agit de vins portugais. Au Portugal, le rouge ou le blanc que vous sirotez n'est peut-être pas portugais …

“En vertu des modifications apportées à la législation sur l'étiquetage, il sera obligatoire d'indiquer le pays d'origine des vins et donc plus facile de contrôler les appellations qui induisent le consommateur en erreur quant à l'origine.  L'étiquetage apposé sur les emballages des vins doit être plus explicite et plus visible, car cela permettra aux consommateurs d'identifier les vins sans appellation. Nous avons également élaboré un nouveau règlement obligeant tous les établissements de restauration et les bars à identifier clairement l'origine des vins proposés aux clients”, explique Bernardo Gouvêa, Président de l’IVV au Portugal, à Voxeurop.

Dans le cadre des mesures de répression prises par la France, le ministre de l'Agriculture de l'époque a déclaré en février 2024 que ses services allaient cibler les opérateurs “qui profitent de la crise pour faire rentrer des vins d'Espagne”, tandis que la cellule anti-fraude du pays – qui fait partie du ministère de l’Economie – a indiqué, en septembre de la même année, que la lutte contre la “francisation” du vin était une priorité. 

Lors des inspections des caves, les douanes françaises prélèvent des échantillons dans les cuves à vin. Un laboratoire compare les relevés avec les données isotopiques d'une banque d'échantillons provenant des nombreuses appellations françaises. Cependant, pour que l’analyse soit efficace, il convient de disposer de données historiques fiables pour chaque région vinicole, indiquant les caractéristiques et la typicité de chaque appellation, y compris les cépages et les mélanges. Mais l'équipement nécessaire à cette analyse et le prélèvement des échantillons coûtent cher.

Des contrôles onéreux

Dans le cadre d’une affaire judiciaire, l'analyse d'un échantillon de champagne contrefait fabriqué en partie par carbonisation de vin espagnol en vrac a coûté 1 500 euros, selon un laboratoire nantais.  L'échantillon a été prélevé en 2023 dans une bouteille produite par Didier Chopin, propriétaire de la maison de champagne éponyme. Après s’être enfui au Maroc en 2023, Didier Chopin est rentré en France en janvier, où il sera jugé le 10 juin prochain pour avoir produit au moins 800 000 bouteilles de faux champagne, fabriqué en partie par carbonisation de vin espagnol en vrac. En février, il a été convoqué au Commissariat d'Epernay, en Champagne, pour y être interrogé, selon son avocat Francis Fossier. “Nous avons répondu aux questions, cela a duré une journée. Il n'a pas été placé en garde à vue. Il reconnaît avoir fabriqué du faux champagne”, a déclaré ce dernier au journal L'Union le 18 mars. Didier Chopin devra répondre des accusations d'escroquerie, d'usurpation d'une appellation d'origine et d'abus de biens sociaux, selon le journal. Au Portugal, outre les tests de laboratoire onéreux, l’Autorité nationale pour la sécurité alimentaire et économique (ASAE) ne dispose pas d'un nombre suffisant d'inspecteurs pour contrer l’importation et le transport de vin d’Espagne en vrac, selon Bernardo Gouvêa, Président de l’IVV.  L'IVV et l'ASAE ont annoncé, en décembre, qu'elles partageraient les données dont elles disposent afin de mieux contrôler la circulation des vins en vrac grâce à l'utilisation de l'intelligence artificielle.  Pour Francisco Mateus, Président du Conseil viticole de la région de l'Alentejo, la police et les fonctionnaires portugais ne sont pourtant pas animés du même élan que les unités de lutte contre la fraude vinicole opérant au sein du ministère français de l’Economie, car il n'y a pas de droits d'accise sur les ventes de vin au Portugal.

Contourner le système

Force est de constater que les mouvements des camions de vin en Europe ne sont pas suffisamment contrôlés.

Ce transport se fait souvent la nuit, cette pratique portant le nom de “Vins de Lune” en France. Ce surnom provient d'une affaire devenue célèbre au cours de laquelle du vin importé à Bordeaux d'autres régions de France était illégalement mélangé à des vins d'appellation.

Toutefois, le vin en vrac peut provenir de n'importe quelle région du marché unique de l’UE, les négociants en vin cherchant à acheter aux prix les plus bas possibles. Personne ne le sait mieux que Jean-Sébastien Laflèche. 

“Il n’y a pas beaucoup de contrôles, on peut donc rapidement gagner de l'argent avec le vin”, précise-t-il. “Il y a toujours des gens prêts à contourner le système pour gagner plus, c'est tellement facile, en particulier dans les caves qui ont suffisamment de capacité pour faire des mélanges et améliorer la qualité du vin”. 

Traduction: NKA translations

🤝 Cet article a été réalisé avec le soutien de Journalismfund Europe. Il est publié dans le cadre du projet collaboratif Come Together

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